Déposée le 7 juillet 2004 par la société SCAL - Société des Concepts Alimentaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCAL TOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la société SCAL - Société des Concepts Alimentaires domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bonneville SCAL domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France.
La marque SCAL TOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL - Société des Concepts Alimentaires - ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France - SIREN 330255985
M. Alain Bonneville SCAL - ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gellées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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